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Marques déposées par monsieur FOUCAULT Jean-Bernard
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JAIBY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAIBY
M. FOUCAULT Jean-Bernard

Numéro de dépôt :
4012030
Date de dépôt :
13/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
13/06/2023
JAIBY de FOUCAULT Jean-Bernard

Présentation de la marque JAIBY

Déposée le 13 juin 2013 par monsieur FOUCAULT Jean-Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « JAIBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est monsieur FOUCAULT Jean-Bernard domicilié(e) 11 rue du Coudray - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FOUCAULT Jean-Bernard domicilié(e) 11 rue du Coudray - 44000 - NANTES - France.

La marque JAIBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012030.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 21 24 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAIBY est expirée depuis le 13 juin 2023.


M. FOUCAULT Jean-Bernard - 11 rue du Coudray - 44000 - NANTES - France


M. FOUCAULT Jean-Bernard - 11 rue du Coudray - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; boitiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine. Peignes et éponges ; Brosses (à l'exception des pinceaux) ; Matériaux pour la brosserie ; Instruments de nettoyage actionnés manuellement ; Paille de fer ; Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; Porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; Statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; Ustensiles ou nécessaires de toilette ; Poubelles ; verres (récipients) ; Vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; Linge de maison ; linge de table non en papier ; Linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; Papiers peints ; Tapis de gymnastique ; Tapis pour automobiles ; Gazon artificiel.