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Marques déposées par madame FOUCAULT Danièle
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PRO COURSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRO COURSE
Madame FOUCAULT Danièle

Numéro de dépôt :
94501543
Date de dépôt :
14/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2004

Présentation de la marque PRO COURSE

Déposée le 14 janvier 1994 par madame FOUCAULT Danièle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRO COURSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est madame FOUCAULT Danièle domicilié(e) domiciliée à Fontenay S/Bois, 94120 10 Bis Rue BOUVARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme FOUCAULT Danièle - France.

La marque PRO COURSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO COURSE est expirée depuis le 14 janvier 2004.


Madame FOUCAULT Danièle - domiciliée à Fontenay S/Bois, 94120 10 Bis Rue BOUVARD - France


Mme FOUCAULT Danièle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

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