Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'impeccable
M. Foucauld DUCHANGE
M. Quentin WILLIAUME

Numéro de dépôt :
4119660
Date de dépôt :
22/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2024
L\'impeccable de Foucauld DUCHANGE

Présentation de la marque L'impeccable

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2014 par monsieur Foucauld DUCHANGE et monsieur Quentin WILLIAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'impeccable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Les déposants sont monsieur Foucauld DUCHANGE domicilié(e) 5 rue des Prouvaires - 75001 - Paris - France et monsieur Quentin WILLIAUME domicilié(e) 6 rue de la Mare - 75020 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Foucauld DUCHANGE domicilié(e) 5 rue des Prouvaires - 75001 - Paris - France.

La marque L'impeccable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'impeccable arrivera à expiration en date du 22 septembre 2024.


M. Foucauld DUCHANGE - 5 rue des Prouvaires - 75001 - Paris - France

M. Quentin WILLIAUME - 6 rue de la Mare - 75020 - Paris - France


M. Foucauld DUCHANGE - 5 rue des Prouvaires - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

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