Marque enregistrée - Marque en non vigueur
KODAMA
Numéro de dépôt :
966927
Date de dépôt :
23/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque KODAMA
Déposée le 23 septembre 1976 par monsieur Foucaud (Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « KODAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque KODAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966927.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque KODAMA est expirée depuis le 23 septembre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-534