Déposée le 29 décembre 2000 par FOUCAUD JEAN-MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NEWSMOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-06 du 9 février 2001.
Le déposant est FOUCAUD JEAN-MICHEL, domicilié(e) 49 RUE SAINT-PAVACE, 72000 LE MANS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOUCAUD JEAN-MICHEL - France.
La marque NEWSMOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074662.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FOUCAUD JEAN-MICHEL - 49 RUE SAINT-PAVACE, 72000 LE MANS - France
FOUCAUD JEAN-MICHEL - France
Inscription le 3 novembre 2003 - Rejet partiel n°380645 - Publication au BOPI 2003-11-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06
Agence de rédaction. Transmission d'information par site Internet ; Transmission d'information par voie télématique ;
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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