FOUCAUD Jean-Michel SYLVESTRE Laurent GOUJON Christian
Numéro de dépôt :
94510910
Date de dépôt :
09/03/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/2004
Présentation de la marque ANNONCES IMMOBILIERES
Déposée le 9 mars 1994 par FOUCAUD Jean-Michel, SYLVESTRE Laurent, GOUJON Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ANNONCES IMMOBILIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-17 du 29 avril 1994.
Les déposants sont FOUCAUD Jean-Michel, domicilié(e) 26 rue Saint-Hilaire, 72000 LE MANS - France, SYLVESTRE Laurent, domicilié(e) 3 allée Neuchâtel, 72000 LE MANS - France, GOUJON Christian, domicilié(e) 55 rue du Moulin l'Evèque, 72000 LE MANS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOUCAUD Jean-Michel - France.
La marque ANNONCES IMMOBILIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510910.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FOUCAUD Jean-Michel - 26 rue Saint-Hilaire, 72000 LE MANS - France
SYLVESTRE Laurent - 3 allée Neuchâtel, 72000 LE MANS - France
GOUJON Christian - 55 rue du Moulin l'Evèque, 72000 LE MANS - France
FOUCAUD Jean-Michel - France
Inscription le 5 septembre 1995 - REJET PARTIEL n°189006 - Publication au BOPI 1995-09-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-32
Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17
Appareils et instruments destinés à l'informatique, Divertissements télématiques, divertissements éducatifs, jeux divertissements télévisés
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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