Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANGELINE
FOUCAUD Jean-Michel
SYLVESTRE Laurent
GOUJON Christian

Numéro de dépôt :
94542252
Date de dépôt :
25/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2004

Présentation de la marque ANGELINE

Déposée le 25 octobre 1994 par FOUCAUD Jean-Michel, SYLVESTRE Laurent, GOUJON Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANGELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Les déposants sont FOUCAUD Jean-Michel, domicilié(e) 26 rue Saint-Hilaire, 72000 LE MANS - France, SYLVESTRE Laurent, domicilié(e) 3 allée Neuchâtel, 72000 LE MANS - France, GOUJON Christian, domicilié(e) 29 rue du Sergent Lebouc, 72000 LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOUCAUD Jean-Michel - France.

La marque ANGELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANGELINE est expirée depuis le 25 octobre 2004.

FOUCAUD Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : KDO , FOURIRE , LAURETTE , ALICE , MARIONS , LALLIANCE , MA2 , AMOURPLUS , LOLA , ENRIRE


FOUCAUD Jean-Michel - 26 rue Saint-Hilaire, 72000 LE MANS - France

SYLVESTRE Laurent - 3 allée Neuchâtel, 72000 LE MANS - France

GOUJON Christian - 29 rue du Sergent Lebouc, 72000 LE MANS - France


FOUCAUD Jean-Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-18

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Appareils et instruments destinés à l'informatique, équipements informatiques, logiciels enregistrés.Télécommunication: service de messagerie, messagerie conviviale.Divertissements télématiques, divertissements éducatifs, jeux divertissements télévisés

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.