Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A I
FOUCAUD Jean-Michel
SYLVESTRE Laurent
GOUJON Christian

Numéro de dépôt :
94510906
Date de dépôt :
09/03/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/2004

Présentation de la marque A I

Déposée le 9 mars 1994 par FOUCAUD Jean-Michel, SYLVESTRE Laurent, GOUJON Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A I » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Les déposants sont FOUCAUD Jean-Michel, domicilié(e) 26 rue Saint-Hilaire, 72000 LE MANS - France, SYLVESTRE Laurent, domicilié(e) 3 allée Neuchâtel, 72000 LE MANS - France, GOUJON Christian, domicilié(e) 55 rue du Moulin l'Evèque, 72000 LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOUCAUD Jean-Michel - France.

La marque A I a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A I est expirée depuis le 9 mars 2004.

FOUCAUD Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : KDO , FOURIRE , LAURETTE , ALICE , MARIONS , LALLIANCE , MA2 , AMOURPLUS , LOLA , ENRIRE


FOUCAUD Jean-Michel - 26 rue Saint-Hilaire, 72000 LE MANS - France

SYLVESTRE Laurent - 3 allée Neuchâtel, 72000 LE MANS - France

GOUJON Christian - 55 rue du Moulin l'Evèque, 72000 LE MANS - France


FOUCAUD Jean-Michel - France


Inscription le 5 septembre 1995 - REJET PARTIEL n°189004 - Publication au BOPI 1995-09-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

service de messagerie, messagerie convivale.Divertissements télématiques, divertissements éducatifs, jeux divertissements télévisés

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.