Société Française d'Orthodontie
Présentation de la marque Société Française d'Orthodontie
Déposée le 21 février 2014 par monsieur Foucart Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Société Française d'Orthodontie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Société Française d'Orthodontie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070782.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Société Française d'Orthodontie est expirée depuis le 21 février 2024.
Foucart Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Inscription le 2 septembre 2014 - Retrait partiel n°630224 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-02