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Marques déposées par monsieur Foucart Jean-Michel
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École Française d'Orthodontie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

École Française d'Orthodontie
M. Foucart Jean-Michel

Numéro de dépôt :
4070695
Date de dépôt :
21/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/02/2024
École Française d\'Orthodontie de Foucart Jean-Michel

Présentation de la marque École Française d'Orthodontie

Déposée le 21 février 2014 par monsieur Foucart Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « École Française d'Orthodontie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est monsieur Foucart Jean-Michel domicilié(e) 156 avenue Parmentier - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Foucart Jean-Michel domicilié(e) 156 avenue Parmentier - 75010 - PARIS - France.

La marque École Française d'Orthodontie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque École Française d'Orthodontie est expirée depuis le 21 février 2024.

Foucart Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : Société Française d'Orthodontie , École Européenne d'Orthodontie


M. Foucart Jean-Michel - 156 avenue Parmentier - 75010 - PARIS - France


M. Foucart Jean-Michel - 156 avenue Parmentier - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

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