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Marques déposées par FOUCART Jean-Claude
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REBLO-FIESTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REBLO-FIESTA
FOUCART Jean-Claude

Numéro de dépôt :
95588496
Date de dépôt :
13/09/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/09/2005

Présentation de la marque REBLO-FIESTA

Déposée le 13 septembre 1995 par FOUCART Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REBLO-FIESTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est FOUCART Jean-Claude, domicilié(e) Chalet Claire Vallée, 74220 LA CLUSAZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.

La marque REBLO-FIESTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REBLO-FIESTA est expirée depuis le 13 septembre 2005.

FOUCART Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : COMPAGNIE DES ILES , MYRTIMARC , FLOCONS DES GLACIERS , CROTTES DE DAHU GEANTES , LA QUEUE DU DAHU , (Marque figurative) , TEUF-TEUF , FLAMME , SLALOM OLYMPIQUE , Croquettes du Dahu


FOUCART Jean-Claude - Chalet Claire Vallée, 74220 LA CLUSAZ - France


Cabinet PONCET - France


Inscription le 6 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°398996 - Publication au BOPI 2004-09-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; vaisselle non en métaux précieux; casseroles, poêlons, poêles (récipients). Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, charcuterie, jambons, salaisons, saucisses, saucissons, lardons ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers, fromages ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes ou de viande, plats préparés (ou cuisinés) à base de fromage.Fruits et légumes frais

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.