MYRTIMARC
Présentation de la marque MYRTIMARC
Déposée le 22 janvier 1991 par FOUCART Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « MYRTIMARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MYRTIMARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694959.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MYRTIMARC est expirée depuis le 22 janvier 2011.
FOUCART Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2001 n°2190577 - Publication au BOPI 2001-01-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Inscription le 22 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488263 - Publication au BOPI 2008-12-22
Inscription le 16 janvier 2001 - Changement d'adresse n°314179 - Publication au BOPI 2001-01-16
Inscription le 6 septembre 2004 - Résiliation de licence n°398994 - Publication au BOPI 2004-09-06
Inscription le 6 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°398996 - Publication au BOPI 2004-09-06
Inscription le 12 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190534 - Publication au BOPI 1995-10-12