Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FOUCART Jean-Claude
/
(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FOUCART Jean-Claude

Numéro de dépôt :
94502262
Date de dépôt :
14/01/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/2013

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 janvier 1994 par FOUCART Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est FOUCART Jean-Claude domicilié(e) Chalet Claire Vallée,74220 LA CLUSAZ (dossier no 2249948) - 74220 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX (dossier no 2249948) - 74008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502262.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque est expirée depuis le 23 septembre 2013.

FOUCART Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : LA QUEUE DU DAHU , (Marque figurative) , LES BILLONS , AU VIEUX SAVOYARD


FOUCART Jean-Claude - Chalet Claire Vallée,74220 LA CLUSAZ (dossier no 2249948) - 74220 - France


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX (dossier no 2249948) - 74008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2003 n°2249948 - Publication au BOPI 2003-09-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41

Inscription le 12 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190534 - Publication au BOPI 1995-10-12

Inscription le 22 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488263 - Publication au BOPI 2008-12-22

Inscription le 6 septembre 2004 - Résiliation de licence n°398994 - Publication au BOPI 2004-09-06

Inscription le 6 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°398996 - Publication au BOPI 2004-09-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-04

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Saucissons, saucisses