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Marques déposées par FOUCART Jean-Claude
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FOUCART Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1242870
Date de dépôt :
18/07/1983
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
10/06/2013
Marque figurative de FOUCART Jean-Claude

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 juillet 1983 par FOUCART Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FOUCART Jean-Claude domicilié(e) Chalet Claire Vallée,74220 LA CLUSAZ,FRANCE (dossier no 2244123) - 74220 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 Chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX (dossier no 2244123) - 74008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242870.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 10 juin 2013.

FOUCART Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : LA QUEUE DU DAHU , (Marque figurative) , LES BILLONS , AU VIEUX SAVOYARD


FOUCART Jean-Claude - Chalet Claire Vallée,74220 LA CLUSAZ,FRANCE (dossier no 2244123) - 74220 - France


Cabinet PONCET - 7 Chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX (dossier no 2244123) - 74008 - France


Renouvellement sans limitation le 10 juin 2003 n°2244123 - Publication au BOPI 2003-06-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-04

Renouvellement sans limitation n°2021314 - Publication au BOPI 1993-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02

Inscription le 6 septembre 2004 - Résiliation de licence n°398994 - Publication au BOPI 2004-09-06

Inscription le 6 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°398996 - Publication au BOPI 2004-09-06

Inscription le 22 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488263 - Publication au BOPI 2008-12-22

Inscription le 12 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190534 - Publication au BOPI 1995-10-12

Saucissons, saucisses.