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Marques déposées par FOUCART Jean-Claude
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LES BILLONS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES BILLONS
FOUCART Jean-Claude

Numéro de dépôt :
93487174
Date de dépôt :
06/10/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/2013

Présentation de la marque LES BILLONS

Déposée le 6 octobre 1993 par FOUCART Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES BILLONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est FOUCART Jean-Claude domicilié(e) Chalet Claire Vallée,74220 LA CLUSAZ (dossier no 2249950) - 74220 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX (dossier no 2249950) - 74008 - France.

La marque LES BILLONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES BILLONS est expirée depuis le 23 septembre 2013.

FOUCART Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : LA QUEUE DU DAHU , (Marque figurative) , (Marque figurative) , AU VIEUX SAVOYARD


FOUCART Jean-Claude - Chalet Claire Vallée,74220 LA CLUSAZ (dossier no 2249950) - 74220 - France


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX (dossier no 2249950) - 74008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2003 n°2249950 - Publication au BOPI 2003-09-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41

Inscription le 12 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190534 - Publication au BOPI 1995-10-12

Inscription le 22 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488263 - Publication au BOPI 2008-12-22

Inscription le 6 septembre 2004 - Résiliation de licence n°398994 - Publication au BOPI 2004-09-06

Inscription le 6 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°398996 - Publication au BOPI 2004-09-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-04

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves; charcuterie, jambons, salaisons, saucisses, saucissons