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Marques déposées par FOUCART Jean-Claude
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LA TETE DU DAHU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TETE DU DAHU
FOUCART Jean-Claude, Chalet Claire Vallée 74220 LA CLUSAZ.

Numéro de dépôt :
1322014
Date de dépôt :
22/07/1985
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
22/07/1995

Présentation de la marque LA TETE DU DAHU

Déposée le 22 juillet 1985 par FOUCART Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « LA TETE DU DAHU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FOUCART Jean-Claude, Chalet Claire Vallée 74220 LA CLUSAZ. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET. - France.

La marque LA TETE DU DAHU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TETE DU DAHU est expirée depuis le 22 juillet 1995.

FOUCART Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : COMPAGNIE DES ILES , MYRTIMARC , FLOCONS DES GLACIERS , CROTTES DE DAHU GEANTES , LA QUEUE DU DAHU , (Marque figurative) , TEUF-TEUF , FLAMME , SLALOM OLYMPIQUE , Croquettes du Dahu


FOUCART Jean-Claude, Chalet Claire Vallée 74220 LA CLUSAZ. - France


Cabinet PONCET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles; charcuterie, saucisses, saucissons.