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Marques déposées par FOUCART Jean-Claude
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LA QUEUE DU DAHU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA QUEUE DU DAHU
FOUCART Jean-Claude

Numéro de dépôt :
93479934
Date de dépôt :
05/08/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/06/2013

Présentation de la marque LA QUEUE DU DAHU

Déposée le 5 août 1993 par FOUCART Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA QUEUE DU DAHU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est FOUCART Jean-Claude domicilié(e) Chalet Claire Vallée,74220 LA CLUSAZ,FRANCE (dossier no 2244124) - 74220 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX (dossier no 2244124) - 74008 - France.

La marque LA QUEUE DU DAHU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA QUEUE DU DAHU est expirée depuis le 10 juin 2013.

FOUCART Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES BILLONS , AU VIEUX SAVOYARD


FOUCART Jean-Claude - Chalet Claire Vallée,74220 LA CLUSAZ,FRANCE (dossier no 2244124) - 74220 - France


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX (dossier no 2244124) - 74008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2003 n°2244124 - Publication au BOPI 2003-06-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41

Inscription le 12 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190534 - Publication au BOPI 1995-10-12

Inscription le 22 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488263 - Publication au BOPI 2008-12-22

Inscription le 6 septembre 2004 - Résiliation de licence n°398994 - Publication au BOPI 2004-09-06

Inscription le 6 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°398996 - Publication au BOPI 2004-09-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-04

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves; charcuterie, jambons, salaisons, saucisses, saucissons