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Marques déposées par monsieur Foucart (Jean-Claude
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LA CHEMINEE SAVOYARDE LES BATONS DU BERGER NOISETARA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CHEMINEE SAVOYARDE LES BATONS DU BERGER NOISETARA
M. Foucart (Jean-Claude)

Numéro de dépôt :
965246
Date de dépôt :
30/03/1976
Lieu de dépôt :
Annecy

Présentation de la marque LA CHEMINEE SAVOYARDE LES BATONS DU BERGER NOISETARA

Déposée le 30 mars 1976 par monsieur Foucart (Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Annecy), la marque française « LA CHEMINEE SAVOYARDE LES BATONS DU BERGER NOISETARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Foucart (Jean-Claude domicilié(e) L'Escale Blanche, LA CHEMINEE SAVOYARDE , La Clusaz (Haute-Savoie). - France.

La marque LA CHEMINEE SAVOYARDE LES BATONS DU BERGER NOISETARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LA CHEMINEE SAVOYARDE LES BATONS DU BERGER NOISETARA est expirée depuis le 30 mars 1986.

Foucart (Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : COMPAGNIE DES ILES , MYRTIMARC , FLOCONS DES GLACIERS , CROTTES DE DAHU GEANTES , LA QUEUE DU DAHU , (Marque figurative) , TEUF-TEUF , FLAMME , SLALOM OLYMPIQUE , Croquettes du Dahu


M. Foucart (Jean-Claude) - L'Escale Blanche, LA CHEMINEE SAVOYARDE , La Clusaz (Haute-Savoie). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-530

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, sucédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace;vins, spiritueux et liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.