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Marques déposées par FOUCART Jean-Claude
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FLOCONS DES GLACIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLOCONS DES GLACIERS
FOUCART Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1388918
Date de dépôt :
29/12/1986
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
29/12/1996

Présentation de la marque FLOCONS DES GLACIERS

Déposée le 29 décembre 1986 par FOUCART Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « FLOCONS DES GLACIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FOUCART Jean-Claude domicilié(e) l'Escale Blanche, 74220 LA CLUSAZ. - France.

La marque FLOCONS DES GLACIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLOCONS DES GLACIERS est expirée depuis le 29 décembre 1996.

FOUCART Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : COMPAGNIE DES ILES , MYRTIMARC , CROTTES DE DAHU GEANTES , LA QUEUE DU DAHU , (Marque figurative) , TEUF-TEUF , FLAMME , SLALOM OLYMPIQUE , Croquettes du Dahu , REBLO-FIESTA


FOUCART Jean-Claude - l'Escale Blanche, 74220 LA CLUSAZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Salaisons, charcuterie, saucissons, extraits de viandes;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures. Café, thé, pain, biscuits, pâtisserie et confiserie, miel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.