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Marques déposées par FOUCART Jean-Claude
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ELECTROPIERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELECTROPIERRE
FOUCART Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1627668
Date de dépôt :
09/11/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2000

Présentation de la marque ELECTROPIERRE

Déposée le 9 novembre 1990 par FOUCART Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELECTROPIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FOUCART Jean-Claude, domicilié(e) L'Escale Blanche, 74220 LA CLUSAZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.

La marque ELECTROPIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELECTROPIERRE est expirée depuis le 9 novembre 2000.

FOUCART Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : COMPAGNIE DES ILES , MYRTIMARC , FLOCONS DES GLACIERS , CROTTES DE DAHU GEANTES , LA QUEUE DU DAHU , (Marque figurative) , TEUF-TEUF , FLAMME , SLALOM OLYMPIQUE , Croquettes du Dahu


FOUCART Jean-Claude - L'Escale Blanche, 74220 LA CLUSAZ - France


Cabinet PONCET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; chauffe-plats, dessous de plats chauffants, appareils à griller, grille-pain, rôtissoires, plaques chauffantes, appareils et ustensiles de cuisson électriques, chauffe-pieds électriques