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Marques déposées par FOUCART Jean-Claude
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CROTTES DE DAHU GEANTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROTTES DE DAHU GEANTES
FOUCART Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1388920
Date de dépôt :
29/12/1986
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
29/12/1996

Présentation de la marque CROTTES DE DAHU GEANTES

Déposée le 29 décembre 1986 par FOUCART Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « CROTTES DE DAHU GEANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FOUCART Jean-Claude, domicilié(e) l'Escale Blanche, 74220 LA CLUSAZ. - France.

La marque CROTTES DE DAHU GEANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROTTES DE DAHU GEANTES est expirée depuis le 29 décembre 1996.

FOUCART Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : COMPAGNIE DES ILES , MYRTIMARC , FLOCONS DES GLACIERS , LA QUEUE DU DAHU , (Marque figurative) , TEUF-TEUF , FLAMME , SLALOM OLYMPIQUE , Croquettes du Dahu , REBLO-FIESTA


FOUCART Jean-Claude - l'Escale Blanche, 74220 LA CLUSAZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Salaisons, charcuterie, saucissons, extraits de viandes;fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures.