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Marques déposées par FOUCART Jean-Claude
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COMPAGNIE DES ILES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE DES ILES
FOUCART Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1731369
Date de dépôt :
10/02/1987
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
10/02/1997
COMPAGNIE DES ILES de FOUCART Jean-Claude

Présentation de la marque COMPAGNIE DES ILES

Déposée le 10 février 1987 par FOUCART Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « COMPAGNIE DES ILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FOUCART Jean-Claude, domicilié(e) L'Escale Blanche, 74220 La Clusaz - France.

La marque COMPAGNIE DES ILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE DES ILES est expirée depuis le 10 février 1997.

FOUCART Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : MYRTIMARC , FLOCONS DES GLACIERS , CROTTES DE DAHU GEANTES , LA QUEUE DU DAHU , (Marque figurative) , TEUF-TEUF , FLAMME , SLALOM OLYMPIQUE , Croquettes du Dahu , REBLO-FIESTA


FOUCART Jean-Claude - L'Escale Blanche, 74220 La Clusaz - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09

Textiles, paréos, coquillages

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.