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Marques déposées par FOUCART Jean-Claude
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BASIC-AMOR AMULETTE D'AMOUR OU "LA DRAGUE" ELECTRONIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASIC-AMOR AMULETTE D'AMOUR OU "LA DRAGUE" ELECTRONIQUE
FOUCART Jean-Claude, L'Escale Blanche, 74220 LA CLUSAZ.

Numéro de dépôt :
1328999
Date de dépôt :
14/10/1985
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
14/10/1995
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Présentation de la marque BASIC-AMOR AMULETTE D'AMOUR OU "LA DRAGUE" ELECTRONIQUE

Déposée le 14 octobre 1985 par FOUCART Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « BASIC-AMOR AMULETTE D'AMOUR OU "LA DRAGUE" ELECTRONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FOUCART Jean-Claude, L'Escale Blanche, 74220 LA CLUSAZ. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET. - France.

La marque BASIC-AMOR AMULETTE D'AMOUR OU "LA DRAGUE" ELECTRONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASIC-AMOR AMULETTE D'AMOUR OU "LA DRAGUE" ELECTRONIQUE est expirée depuis le 14 octobre 1995.

FOUCART Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : COMPAGNIE DES ILES , MYRTIMARC , FLOCONS DES GLACIERS , CROTTES DE DAHU GEANTES , LA QUEUE DU DAHU , (Marque figurative) , TEUF-TEUF , FLAMME , SLALOM OLYMPIQUE , Croquettes du Dahu


FOUCART Jean-Claude, L'Escale Blanche, 74220 LA CLUSAZ. - France


Cabinet PONCET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs; dispositif électronique d'affichage de l'état de réceptivité de l'utilisateur.