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Marques déposées par FOUCART Jean-Claude
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AU VIEUX SAVOYARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AU VIEUX SAVOYARD
FOUCART Jean-Claude

Numéro de dépôt :
93480399
Date de dépôt :
10/08/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/06/2013

Présentation de la marque AU VIEUX SAVOYARD

Déposée le 10 août 1993 par FOUCART Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AU VIEUX SAVOYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-39 du 1 octobre 1993.

Le déposant est FOUCART Jean-Claude domicilié(e) Chalet Claire Vallée,74220 LA CLUSAZ,FRANCE (dossier no 2244120) - 74220 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P. 317,74008 ANNECY CEDEX (dossier no 2244120) - 74008 - France.

La marque AU VIEUX SAVOYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AU VIEUX SAVOYARD est expirée depuis le 10 juin 2013.

FOUCART Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : LA QUEUE DU DAHU , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES BILLONS


FOUCART Jean-Claude - Chalet Claire Vallée,74220 LA CLUSAZ,FRANCE (dossier no 2244120) - 74220 - France


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, B.P. 317,74008 ANNECY CEDEX (dossier no 2244120) - 74008 - France


Renouvellement sans limitation le 10 juin 2003 n°2244120 - Publication au BOPI 2003-06-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-13

Inscription le 22 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488263 - Publication au BOPI 2008-12-22

Inscription le 12 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190534 - Publication au BOPI 1995-10-12

Inscription le 6 septembre 2004 - Résiliation de licence n°398994 - Publication au BOPI 2004-09-06

Inscription le 6 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°398996 - Publication au BOPI 2004-09-06

Inscription le 24 février 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°169704 - Publication au BOPI 1994-02-24

Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; charcuterie, jambons, salaisons, saucisses, saucissons, fromages.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.