Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "FOUCARD Jean-Claude"

Je visualise la marque déposée par le nom de déposant FOUCARD Jean-Claude dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

FILIERE VERTE

Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 95571553
Date de dépôt: 15 mai 1995
Date d'expiration: 15 mai 2015

Classes: 00 35 41 42