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Marques déposées par FOUBERT MARC
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43
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

43
FOUBERT MARC

Numéro de dépôt :
3374984
Date de dépôt :
02/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2015
43 de FOUBERT MARC

Présentation de la marque 43

Déposée le 2 août 2005 par FOUBERT MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 43 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-37 du 16 septembre 2005.

Le déposant est FOUBERT MARC domicilié(e) ZI DES COMMUNES, 13 RUE DES COMMUNES,78260 ACHERES - 78260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOPEM DISTRIBUTION domicilié(e) ZI DES COMMUNES, 13 RUE DES COMMUNES,78260 ACHERES - 78260 - France.

La marque 43 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 43 est expirée depuis le 2 août 2015.


FOUBERT MARC - ZI DES COMMUNES, 13 RUE DES COMMUNES,78260 ACHERES - 78260 - France


FOPEM DISTRIBUTION - ZI DES COMMUNES, 13 RUE DES COMMUNES,78260 ACHERES - 78260 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-06

Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37

Inscription le 11 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°644400 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-11

Vêtements de nuit. Pyjama long → tee shirt. Pyjama court → tee shirt. Chemise de nuit. Pyjama avec tee shirt manches longues, manches courtes, fines bretelles.