Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA LOGE AUX DIMES
FOUASSIER Père & Fils (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97684791
Date de dépôt :
24/06/1997
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
24/06/2007

Présentation de la marque LA LOGE AUX DIMES

Déposée le 24 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) FOUASSIER Père & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « LA LOGE AUX DIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOUASSIER Père & Fils domicilié(e) 180 Avenue de Verdun, 18300 SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 138 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOUASSIER Père & Fils SA - France.

La marque LA LOGE AUX DIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684791.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LOGE AUX DIMES est expirée depuis le 24 juin 2007.

FOUASSIER Père & Fils a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LE BRIOU , FPF DOMAINE FOUASSIER , LE CLOS DE BANNON FPF , Domaine du Caroue , DOMAINE LES GRANDS GROUX , LES AUBEPINES , CLOS PARADIS , CLOS PARADIS , FPF FOUASSIER PERE FILS , DOMAINE LES GRANDS GROUX


FOUASSIER Père & Fils (Société Anonyme) - 180 Avenue de Verdun, 18300 SANCERRE - France - SIREN 325138923


FOUASSIER Père & Fils SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-50

Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32

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