Marque enregistrée - Marque en non vigueur

François COLLIN
FOUASSIER Père & Fils SA

Numéro de dépôt :
97694699
Date de dépôt :
09/09/1997
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
09/09/2007

Présentation de la marque François COLLIN

Déposée le 9 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) FOUASSIER Père & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « François COLLIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-42 du 17 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOUASSIER Père & Fils domicilié(e) 18300 SANCERRE, 180, Avenue de Verdun - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 138 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOUASSIER Père & Fils SA - France.

La marque François COLLIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque François COLLIN est expirée depuis le 9 septembre 2007.

FOUASSIER Père & Fils a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LE BRIOU , FPF DOMAINE FOUASSIER , LE CLOS DE BANNON FPF , Domaine du Caroue , DOMAINE LES GRANDS GROUX , LES AUBEPINES , CLOS PARADIS , CLOS PARADIS , FPF FOUASSIER PERE FILS , DOMAINE LES GRANDS GROUX


FOUASSIER Père & Fils SA - 18300 SANCERRE, 180, Avenue de Verdun - France - SIREN 325138923


FOUASSIER Père & Fils SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-08

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Boissons alcooliques (vin).