Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FPF FOUASSIER PERE FILS
FOUASSIER Père Fils sa

Numéro de dépôt :
1562477
Date de dépôt :
20/11/1989
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
20/11/1999
FPF FOUASSIER PERE FILS de FOUASSIER Père   Fils

Présentation de la marque FPF FOUASSIER PERE FILS

Déposée le 20 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) FOUASSIER Père Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « FPF FOUASSIER PERE FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOUASSIER Père Fils domicilié(e) Avenue de Verdun, 18300 SANCERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son PDG FOUASSIER Pierre - France.

La marque FPF FOUASSIER PERE FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FPF FOUASSIER PERE FILS est expirée depuis le 20 novembre 1999.

FOUASSIER Père Fils a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LE BRIOU , FPF DOMAINE FOUASSIER , LE CLOS DE BANNON FPF , Domaine du Caroue , DOMAINE LES GRANDS GROUX , LES AUBEPINES , CLOS PARADIS , CLOS PARADIS , DOMAINE LES GRANDS GROUX , François COLLIN


FOUASSIER Père Fils sa - Avenue de Verdun, 18300 SANCERRE - France


son PDG FOUASSIER Pierre - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Vins de Sancerre