Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LE BRIOU
FOUASSIER Père & Fils sa

Numéro de dépôt :
1732350
Date de dépôt :
20/11/1989
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
20/11/1999
DOMAINE LE BRIOU de FOUASSIER Père & Fils

Présentation de la marque DOMAINE LE BRIOU

Déposée le 20 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) FOUASSIER Père & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « DOMAINE LE BRIOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOUASSIER Père & Fils domicilié(e) Avenue de Verdun, 18300 SANCERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son P.D.G. FOUASSIER Pierre - France.

La marque DOMAINE LE BRIOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732350.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LE BRIOU est expirée depuis le 20 novembre 1999.

FOUASSIER Père & Fils a également déposé les autres marques suivantes : FPF DOMAINE FOUASSIER , LE CLOS DE BANNON FPF , Domaine du Caroue , DOMAINE LES GRANDS GROUX , LES AUBEPINES , CLOS PARADIS , CLOS PARADIS , FPF FOUASSIER PERE FILS , DOMAINE LES GRANDS GROUX , François COLLIN


FOUASSIER Père & Fils sa - Avenue de Verdun, 18300 SANCERRE - France


son P.D.G. FOUASSIER Pierre - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

Vins de Sancerre