DOMAINE LE BRIOU
Présentation de la marque DOMAINE LE BRIOU
Déposée le 20 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) FOUASSIER Père & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « DOMAINE LE BRIOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE LE BRIOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732350.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LE BRIOU est expirée depuis le 20 novembre 1999.
FOUASSIER Père & Fils a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10