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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FOUASSIER Père & Fils
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Domaine du Caroue
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine du Caroue
FOUASSIER Père & Fils SA

Numéro de dépôt :
97700110
Date de dépôt :
15/10/1997
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
15/10/2007

Présentation de la marque Domaine du Caroue

Déposée le 15 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) FOUASSIER Père & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « Domaine du Caroue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOUASSIER Père & Fils domicilié(e) 180 Avenue de Verdun, 18300 SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 138 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOUASSIER Père & Fils - France.

La marque Domaine du Caroue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Caroue est expirée depuis le 15 octobre 2007.

FOUASSIER Père & Fils a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LE BRIOU , FPF DOMAINE FOUASSIER , LE CLOS DE BANNON FPF , DOMAINE LES GRANDS GROUX , LES AUBEPINES , CLOS PARADIS , CLOS PARADIS , FPF FOUASSIER PERE FILS , DOMAINE LES GRANDS GROUX , François COLLIN


FOUASSIER Père & Fils SA - 180 Avenue de Verdun, 18300 SANCERRE - France - SIREN 325138923


FOUASSIER Père & Fils - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins, des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée.