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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FOUASSIER Père & Fils
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CLOS PARADIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS PARADIS
FOUASSIER Père & Fils (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3101232
Date de dépôt :
10/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2011
CLOS PARADIS de FOUASSIER Père & Fils

Présentation de la marque CLOS PARADIS

Déposée le 10 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) FOUASSIER Père & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS PARADIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOUASSIER Père & Fils domicilié(e) 180 Avenue de Verdun, 18300 SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 138 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOUASSIER Père & Fils (SA) - France.

La marque CLOS PARADIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101232.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS PARADIS est expirée depuis le 10 mai 2011.

FOUASSIER Père & Fils a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LE BRIOU , FPF DOMAINE FOUASSIER , LE CLOS DE BANNON FPF , Domaine du Caroue , DOMAINE LES GRANDS GROUX , LES AUBEPINES , CLOS PARADIS , FPF FOUASSIER PERE FILS , DOMAINE LES GRANDS GROUX , François COLLIN


FOUASSIER Père & Fils (Société Anonyme) - 180 Avenue de Verdun, 18300 SANCERRE - France - SIREN 325138923


FOUASSIER Père & Fils (SA) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Vins d'appellation d'origine contrôlée Sancerre.