Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS PARADIS
FOUASSIER Père Fils SA

Numéro de dépôt :
1645918
Date de dépôt :
06/11/1989
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
06/11/1999
CLOS PARADIS de FOUASSIER Père   Fils

Présentation de la marque CLOS PARADIS

Déposée le 6 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) FOUASSIER Père Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « CLOS PARADIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOUASSIER Père Fils domicilié(e) Avenue de Verdun, 18300 SANCERRRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son P.D.G. FOUASSIER Pierre - France.

La marque CLOS PARADIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645918.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS PARADIS est expirée depuis le 6 novembre 1999.

FOUASSIER Père Fils a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LE BRIOU , FPF DOMAINE FOUASSIER , LE CLOS DE BANNON FPF , Domaine du Caroue , DOMAINE LES GRANDS GROUX , LES AUBEPINES , CLOS PARADIS , FPF FOUASSIER PERE FILS , DOMAINE LES GRANDS GROUX , François COLLIN


FOUASSIER Père Fils SA - Avenue de Verdun, 18300 SANCERRRE - France


son P.D.G. FOUASSIER Pierre - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Vin d'Appellation d'Origine de Sancerre provenant de l'exploitation exactement dénommée CLOS PARADIS