Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COGNAC SELECTION EDMOND FOUASSIER
Numéro de dépôt :
935078
Date de dépôt :
12/06/1975
Lieu de dépôt :
Angoulême
Présentation de la marque COGNAC SELECTION EDMOND FOUASSIER
Déposée le 12 juin 1975 par monsieur Fouassier (Edmond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Angoulême), la marque française « COGNAC SELECTION EDMOND FOUASSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COGNAC SELECTION EDMOND FOUASSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 935078.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque COGNAC SELECTION EDMOND FOUASSIER est expirée depuis le 12 juin 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-482