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Marques déposées par FOUASSE HENRI
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FOUASSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOUASSE
FOUASSE HENRI

Numéro de dépôt :
3113715
Date de dépôt :
26/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2011
FOUASSE de FOUASSE HENRI

Présentation de la marque FOUASSE

Déposée le 26 juillet 2001 par FOUASSE HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOUASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est FOUASSE HENRI, domicilié(e) 60 AVENUE LE NÔTRE, 92160 ANTONY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOUASSE HENRI - France.

La marque FOUASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOUASSE est expirée depuis le 26 juillet 2011.


FOUASSE HENRI - 60 AVENUE LE NÔTRE, 92160 ANTONY - France


FOUASSE HENRI - France


Inscription le 27 décembre 2004 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°404777 - Publication au BOPI 2004-12-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Stores extérieurs Fermetures Cloisons non métallique Store intérieurs à lamelles Store en matériel textiles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).