Marque expirée - Marque en non vigueur

VIADERME SOLAR
Fouad TAIEB

Numéro de dépôt :
3607076
Date de dépôt :
24/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
24/10/2018
VIADERME SOLAR de Fouad TAIEB

Présentation de la marque VIADERME SOLAR

Déposée le 24 octobre 2008 par Fouad TAIEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « VIADERME SOLAR »

Le déposant est Fouad TAIEB domicilié(e) 11 avenue Simon LAPLACE,13470 CARNOUX EN PROVENCE - 13470 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fouad TAIEB domicilié(e) 11 avenue Simon LAPLACE,13470 CARNOUX EN PROVENCE - 13470 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIADERME SOLAR est expirée depuis le 24 octobre 2018.


Fouad TAIEB - 11 avenue Simon LAPLACE,13470 CARNOUX EN PROVENCE - 13470 - France


Fouad TAIEB - 11 avenue Simon LAPLACE,13470 CARNOUX EN PROVENCE - 13470 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Inscription le 6 mai 2009 - Rejet partiel n°496694 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-06

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; Panneaux solaire à savoir cellules photovoltaïque.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Matériel thermodynamique (appareil de chauffage), matériel fonctionnant à base d'énergies renouvelables (appareil de chauffage), chaudières basse température. ; ; Panneaux solaires à savoir capteurs solaires (chauffage).

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; Installation, entretien et réparation de chauffage thermodynamique et de matériel à base d'énergies renouvelables, installation, entretien et réparation de panneaux solaires et autres appareils fonctionnant à l'énergie solaire. ; ;

Production d'énergie ; Production d'énergie via l'energie solaire.