Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

apple coffee
fouad gangoum

Numéro de dépôt :
3740296
Date de dépôt :
23/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
apple coffee de fouad gangoum

Présentation de la marque apple coffee

Déposée par voie électronique le 23 mai 2010 par fouad gangoum auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « apple coffee »

Le déposant est fouad gangoum domicilié(e) 21 RUE DES BOUGIMONTS - 78130 - LES MUREAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, fouad gangoum domicilié(e) 21 RUE DES BOUGIMONTS - 78130 - LES MUREAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

fouad gangoum a également déposé les autres marques suivantes : maghreb mariage


fouad gangoum - 21 RUE DES BOUGIMONTS - 78130 - LES MUREAUX - France


fouad gangoum - 21 RUE DES BOUGIMONTS - 78130 - LES MUREAUX - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Inscription le 20 juillet 2011 - Rejet total n°553985 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-20

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.