HOTEL DEVILLAS
Présentation de la marque HOTEL DEVILLAS
Déposée le 14 septembre 2011 par FOUAD BENABDESADOK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « HOTEL DEVILLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HOTEL DEVILLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858713.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL DEVILLAS est expirée depuis le 14 septembre 2021.
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Inscription le 2 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°784129 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-04-02