Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOTEL DEVILLAS
FOUAD BENABDESADOK

Numéro de dépôt :
3858713
Date de dépôt :
14/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/09/2021
HOTEL DEVILLAS de FOUAD BENABDESADOK

Présentation de la marque HOTEL DEVILLAS

Déposée le 14 septembre 2011 par FOUAD BENABDESADOK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « HOTEL DEVILLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est FOUAD BENABDESADOK domicilié(e) 4 BOULEVARD SAINT MARCEL - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOUAD BENABDESADOK domicilié(e) 4 BOULEVARD SAINT MARCEL - 75005 - PARIS - France.

La marque HOTEL DEVILLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL DEVILLAS est expirée depuis le 14 septembre 2021.


FOUAD BENABDESADOK - 4 BOULEVARD SAINT MARCEL - 75005 - PARIS - France


FOUAD BENABDESADOK - 4 BOULEVARD SAINT MARCEL - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Inscription le 2 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°784129 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-04-02

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires.