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Marques déposées par FOUACHE ANNIE
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LITSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITSA
FOUACHE ANNIE

Numéro de dépôt :
93475144
Date de dépôt :
06/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2003

Présentation de la marque LITSA

Déposée le 6 juillet 1993 par FOUACHE ANNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LITSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est FOUACHE ANNIE, domicilié(e) 62 R. Charles de Gaulle, 78350 Jouy en Josas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOUACHE ANNIE - France.

La marque LITSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITSA est expirée depuis le 6 juillet 2003.


FOUACHE ANNIE - 62 R. Charles de Gaulle, 78350 Jouy en Josas - France


FOUACHE ANNIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Meubles Vaisselle, verrerie Porcelaine faïence non comprise dans d'autres classes Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes Couverture de lit et de table

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).