Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DIMANCHE C'EST GRATUIT
FOTOVISTA, société anonyme

Numéro de dépôt :
3208331
Date de dépôt :
06/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2013
LE DIMANCHE C\'EST GRATUIT de FOTOVISTA

Présentation de la marque LE DIMANCHE C'EST GRATUIT

Déposée le 6 février 2003 par la Société Anonyme (SA) FOTOVISTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE DIMANCHE C'EST GRATUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOTOVISTA domicilié(e) 183, rue du Chevaleret,75013 PARIS - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 236 244 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES Société d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LE DIMANCHE C'EST GRATUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DIMANCHE C'EST GRATUIT est expirée depuis le 6 février 2013.

FOTOVISTA a également déposé les autres marques suivantes : LE JEUDI LE DUO C'EST GRATUIT , LE WEEK END LE DUO C'EST GRATUIT , LE WEEK END C'EST GRATUIT , LE SAMEDI C'EST GRATUIT , AS DE PIX , TECH & CARRY , PixBurger , IDEACARD , LE VENDREDI LE DUO C'EST GRATUIT , LE MARDI C'EST GRATUIT


FOTOVISTA, société anonyme - 183, rue du Chevaleret,75013 PARIS - 75013 - France - SIREN 352236244


DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES Société d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Appareils et instruments photographiques ; appareils pour agrandissements (photographie) ; ampoules de flash ; bacs de rinçage (photographie) ; cadres pour diapositives ; chambres noires (photographie) ; lampes pour chambres (photographie) ; diaphragmes (photographie) ; diapositives ; appareils de cadrage pour diapositives ; appareils de projection de diapositives ; écrans (photographie) ; égouttoirs pour travaux photographiques ; enrouleurs (photographie) ; appareils à glacer et à sécher les épreuves photographiques ; films (pellicules) impressionnés ; filtres pour la photographie ; flashes (photographie) ; objectifs (optiques) ; obturateurs (photographie) ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; pieds et trépieds d'appareils photographiques ; viseurs photographiques. Journaux, publications, prospectus ; livres, catalogues ; périodiques ; photographies ; albums ; appareils pour le collage des photographies ; supports pour photographies. Traitement des matériau x; traitement des films et pellicules photographiques ; développement de pellicules photographiques ; impression en offset ; imprimerie ; traitement du papier ; photocomposition ; tirage de photographies ; photogravure. Photographie ; reportages photographiques ; publications de livres et de revues.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.