Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOMES SOLD
Numéro de dépôt :
1460910
Date de dépôt :
19/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/1998
Présentation de la marque MOMES SOLD
Déposée le 19 avril 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOTOPAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOMES SOLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOMES SOLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460910.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOMES SOLD est expirée depuis le 19 avril 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39