Déposée le 30 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) FOTOLABO CLUB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « Photolivre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-27 du 8 juillet 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOTOLABO CLUB domicilié(e) ZI , rte de Volgelsheim,68600 ALGOLSHEIM - 68600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOTOLABO CLUB S.A. domicilié(e) ZI, rte de Volgelsheim,68600 ALGOLSHEIM - 68600 - France.
La marque Photolivre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FOTOLABO CLUB S.A. - ZI , rte de Volgelsheim,68600 ALGOLSHEIM - 68600 - France
FOTOLABO CLUB S.A. - ZI, rte de Volgelsheim,68600 ALGOLSHEIM - 68600 - France
Inscription le 27 mars 2006 - Rejet partiel n°431022 - Publication au BOPI 2006-03-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-16
Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27
– logiciel de composition d'images. – impression numérique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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