Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOTOGRAM STONE
FOTOGRAM STONE

Numéro de dépôt :
93494479
Date de dépôt :
30/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2003

Présentation de la marque FOTOGRAM STONE

Déposée le 30 novembre 1993 par la société FOTOGRAM STONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOTOGRAM STONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la société FOTOGRAM STONE domicilié(e) 45, rue de Richelieu, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 046 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT, Ingénieurs-Conseils - France.

La marque FOTOGRAM STONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOTOGRAM STONE est expirée depuis le 30 novembre 2003.


FOTOGRAM STONE - 45, rue de Richelieu, 75001 PARIS - France - SIREN 632046371


CABINET SIMONNOT, Ingénieurs-Conseils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

- Services d'éducation, institutions d'enseignement, édition de livres, revues; abonnements de journaux, prêts de livres; services de photothèques; dressage d'animaux; divertissements, spectacles; divertissements radiophoniques ou par télévision; production de films, agences pour artistes, location de films, d'enregistrements audio-visuels, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre