Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MA PAGODE
Numéro de dépôt :
1543584
Date de dépôt :
21/07/1989
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
21/07/1999
Présentation de la marque MA PAGODE
Déposée le 21 juillet 1989 par FOSTIER ALBERT EMILE XAVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « MA PAGODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MA PAGODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543584.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA PAGODE est expirée depuis le 21 juillet 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03