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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOSSILIS
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FOSSILIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOSSILIS
FOSSILIS, SAS

Numéro de dépôt :
3840115
Date de dépôt :
17/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2021
FOSSILIS de FOSSILIS

Présentation de la marque FOSSILIS

Déposée le 17 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOSSILIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOSSILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOSSILIS domicilié(e) 9 AVENUE DES PORTES OCCITANES - 03800 - GANNAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 787 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric ESTRAMON, Cabinet Fidal domicilié(e) 3 et 5 rue Evariste Galois, BP 1 - 63064 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 - France.

La marque FOSSILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOSSILIS est expirée depuis le 17 juin 2021.


FOSSILIS, SAS - 9 AVENUE DES PORTES OCCITANES - 03800 - GANNAT - France - SIREN 524787439


Eric ESTRAMON, Cabinet Fidal - 3 et 5 rue Evariste Galois, BP 1 - 63064 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Fouilles paléontologiques ;

Divertissements – services de loisirs culturels et touristiques en relation avec la paléontologie, les sciences de la terre et de l'univers – organisation d'expositions et manifestations à buts culturels ou éducatifs relatives à la minéralogie ;

Recherches dans les domaines scientifiques fouilles paléontologiques, dégagement et restauration de spécimens destinés à la recherche, collaboration avec des instituts scientifiques, conservations et mise à disposition des chercheurs de fossiles d'intérêt scientifique.