FOSSIL
Présentation de la marque FOSSIL
Déposée le 11 décembre 1992 par la société Fossil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOSSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FOSSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445728.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FOSSIL est expirée depuis le 11 décembre 2022.
Fossil a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2002 n°2230012 - Publication au BOPI 2002-10-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20
Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2012 n°2512885 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-26
Inscription le 22 avril 2014 - Changement de dénomination n°622888 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-22