Déposée le 27 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) FOSSIL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TROPHY »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOSSIL FRANCE domicilié(e) Rue du Martelberg,67700 MONSWILLER (dossier no 2320166) - 67700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 680 516 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe domicilié(e) 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2320166) - 67000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TROPHY est expirée depuis le 27 septembre 2016.
FOSSIL FRANCE société anonyme - Rue du Martelberg,67700 MONSWILLER (dossier no 2320166) - 67700 - France - SIREN 675680516
Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe - 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2320166) - 67000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10
Inscription le 17 juillet 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°437193 - Publication au BOPI 2006-07-17
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2006 n°2320166 - Publication au BOPI 2006-07-25
Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44
Baromètres, thermomètres (non à usage médical), hydromètres, interrupteurs horaires, horloges de commutation, thermostats.Horlogerie et instruments chronométriques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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