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Marques déposées par FOSSIER
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EFFAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EFFAC
FOSSIER, ALLARD

Numéro de dépôt :
1022524
Date de dépôt :
12/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque EFFAC

Déposée le 12 juillet 1977 par FOSSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « EFFAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FOSSIER, ALLARD domicilié(e) (S.A.R.L.) 114 rue des Pyrénées 75020 Paris. - France.

La marque EFFAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1022524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque EFFAC est expirée depuis le 12 juillet 1987.

FOSSIER a également déposé les autres marques suivantes : HERCULE , UNIFAC


FOSSIER, ALLARD - (S.A.R.L.) 114 rue des Pyrénées 75020 Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-007

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rail et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval, clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais;et, plus particulièrement, montures à galets de portes roulantes.