Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FOSSIER CARMINE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3399881
Date de dépôt :
26/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2015
Marque en couleurs, figurative de FOSSIER CARMINE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOSSIER CARMINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOSSIER CARMINE domicilié(e) 97, rue du Château d'Eau,80100 ABBEVILLE - 80100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 707 115 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY domicilié(e) 43 Rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS - 75012 - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 décembre 2015.

FOSSIER CARMINE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , S LA SECURITÉ VOTRE PROTECTION RENFORCÉE , FOSSIER-CARMINE , CARMINE , CARMINE


FOSSIER CARMINE Société par Actions Simplifiée - 97, rue du Château d'Eau,80100 ABBEVILLE - 80100 - France - SIREN 424707115


CABINET LEPEUDRY - 43 Rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-22

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Inscription le 30 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601910 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-30

Coffrets métalliques, caissettes métalliques, boîtes de sécurité métalliques (vides). Serrurerie métallique (autre qu'électrique) et quincaillerie métallique, clés, cylindres de clés, cadenas, anneaux métalliques pour clés, verrous ; coffres-forts ; corbeilles métalliques, paniers métalliques ; Cassettes à argent métalliques, cassettes de sûreté, fermetures de boîtes métalliques, boîtes d'outillage en métal (vides).Serrures électriques ; détecteurs, avertisseurs contre le vol, appareils électriques de contrôle.Corbeilles non métalliques ; tableaux d'affichage pour immeubles, tableaux indicateurs pour immeubles ; armoires, paniers non métalliques, meubles, classeurs (rayons pour meubles), rayonnages ; armoires fortes ; baguettes d'encadrement ; étagères ; garnitures de portes ; garnitures de meubles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.