Déposée le 2 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) FOSSIER CARMINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CARMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOSSIER CARMINE domicilié(e) 10 rue du Nickel, 77176 SAVIGNY LE TEMPLE (dossier no 2085334) - France et immatriculée sous le numéro RCS 648 203 594 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Madeuf Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2085334) - France.
La marque CARMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396585.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FOSSIER CARMINE société anonyme - 10 rue du Nickel, 77176 SAVIGNY LE TEMPLE (dossier no 2085334) - France - SIREN 648203594
Cabinet Madeuf Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2085334) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32
Renouvellement sans limitation le 26 février 1997 n°2085334 - Publication au BOPI 1997-02-26
Inscription le 3 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303096 - Publication au BOPI 2000-07-03
Inscription le 10 mars 1997 - Changement d'adresse n°233865 - Publication au BOPI 1997-03-10
Inscription le 10 mars 1997 - Changement de dénomination n°233864 - Publication au BOPI 1997-03-10
Inscription - Transmission de propriété n°32484 - Publication au BOPI
Coffres-forts, portes blindées, serrures, armoires et conteneurs réfractaires, classeurs réfractaires, bacs réfractaires, matériel de bureau, notamment armoires, classeurs et bacs.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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